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Conseil Municipal du 15 novembre 2023

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Ordre du jour

Le 15 Novembre 2023 à 19h30
Mairie, 9 Rue Victor Robic, 56320 LE FAOUËT

1.              Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2023 ;

2.              Motion en faveur de la réouverture des Urgences (SAU) du Centre Hospitalier de Carhaix – 7 j/7 j et 24 h/24h ;

3.              Motion de soutien à l’hôpital du Faouët ;

4.              Participation des communes à la classe bilingue breton du FAOUËT ;

5.              Tarifs 2024 de la redevance du service public d’assainissement collectif ;

6.              Tarifs des services communaux pour l’année 2024 ;

7.              Redevance d’assainissement collectif – Avenant n° 7 à la convention fixant les conditions de rejets des effluents du Centre d’Abattage de Dindes (CADF) au Faouët ;

8.              Clôture du budget annexe Pôle santé pluridisciplinaire et transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune ;

9.              Budget principal Commune – Décisions modificatives budgétaires N°1 – Exercice 2023 ;

10.          Subventions et indemnités aux associations – Année 2023 – Compléments ;

11.          Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique ;

12.          Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre De Gestion (CDG) 56 ;

13.          Département du Morbihan – Adhésion pour les années 2024-2025-2026 au service d’appui technique à l’épuration et au suivi des eaux (SATESE) ;

14.          Questions diverses.