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Conseil Municipal du 10 avril 2024

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Ordre du jour

Le 10 Avril 2024 à 19h30
Mairie, 9 Rue Victor Robic, 56320 LE FAOUËT

1.             Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2024 ;

2.             Musée municipal – Conservation et gestion de la collection du musée du Faouët ;

3.             Roi Morvan Communauté – Attributions de compensation 2024 ;

4.             Budget principal de la Commune – Amortissements des subventions de participation à la construction du Centre d’Incendie et de secours ;

5.             Comptes administratifs 2023 ;

6.             Comptes de Gestion 2023 – Commune et Services annexes de l’Assainissement et du Pôle Santé Pluridisciplinaire ;

7.             Affectation des résultats excédentaires de fonctionnement de l’année 2023 – commune et budgets annexes ;

8.             Programmes d’investissements 2024 ;

9.             Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2024 ;

10.         Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l’école privée du Sacré-Cœur – Année 2024 ;

11.         Budgets Primitifs 2024 – Commune et service annexe « Assainissement collectif » ;

12.         Avenant à la promesse de vente d’une parcelle communale cadastrée ZW N°20 située au lieu-dit Kerbloc’h pour un projet de lotissement porté par le Crédit Agricole Immobilier Promotion ;

13.         Questions diverses.