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Conseil Municipal du 5 octobre 2022

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Ordre du jour

Le 05 Octobre 2022 à 19h30
Mairie, 9 Rue Victor Robic, 56320 LE FAOUËT

1.         Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juillet 2022 ;

2.         Roi Morvan Communauté – Participation au capital d’une société de portage de projets d’énergie renouvelable ;

3.         Repas annuel des personnes âgées – Tarif 2022 ;

4.         Subventions aux associations – Année 2022 – 2ème partie ;

5.         Projet d’aliénation d’une portion d’un chemin rural situé au lieu-dit Trosalaün (parcelle YC 46) ;

6.         Participation des communes à l’ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT ;

7.         Modification du tableau des effectifs permanents de la Commune ;

8.         Acquisition à l’Euro symbolique de deux terrains cadastrés AI 144 et AI 271 situés au lieu-dit Le Grand Pont ;

9.         Désignation d’un conseiller municipal Correspondant incendie et secours ;

10.     Vente d’une parcelle communale cadastrée E 1081 située au lieu-dit Kerbloc’h ;

11.     Budget principal – Décisions modificatives budgétaires N°1 – Exercice 2022 ;

12.     Modification du régime des astreintes ;

13.     Questions diverses.