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Conseil Municipal du 27 septembre 2023

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Ordre du jour

Le 27 Septembre 2023 à 19h30
Mairie, 9 Rue Victor Robic, 56320 LE FAOUËT

1.              Installation d’une conseillère municipale et composition des commissions ;

2.              Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 juin 2023 ;

3.              Repas annuel des personnes âgées – Tarif 2023 ;

4.              Subventions aux associations – Année 2023 – 2ème partie ;

5.              Participation des communes à l’ULIS (anciennement CLIS) du FAOUËT ;

6.              Service public d’assainissement collectif – Validation du rapport sur le prix et la qualité du service – Exercice 2022 ;

7.              Roi Morvan Communauté – Modifications des statuts ;

8.              Tarifs du restaurant scolaire – Adultes ;

9.              Avis du Conseil Municipal – RD 782 – Enquête publique portant sur le projet de contournement routier du Faouët – Autorisation environnementale emportant dérogation espèces et habitats protégés et autorisation de défrichement par le Conseil Départemental du Morbihan ;

10.          Budget annexe Pôle Santé Pluridisciplinaire – Décisions modificatives budgétaires n° 1 – Exercice 2023 ;

11.          Médecine professionnelle et préventive – Renouvellement des conventions conclues avec le Centre De Gestion 56 (CDG) ;

12.          Questions diverses.

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